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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

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Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2020.

Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Voir également :

Identifiant du jeu de données
conventions-de-subventions-attribuees-par-la-region-centre-val-de-loire-2020
Téléchargements
2 037
Thèmes
Citoyenneté/Institution
Mots clés
Subvention, Convention
Licence
Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
Langue
Français
Modifié
30 mars 2022 15:48
Producteur
Région Centre-Val de Loire
Territoire
Centre-Val de Loire ,
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Dernier traitement
20 novembre 2023 14:02 (métadonnées)
30 mars 2022 15:48 (données)

DCAT

Créé
1 mars 2022
Publié
11 mars 2022
Créateur
Région Centre-Val de Loire
Email du contact
opendata@centrevaldeloire.fr
Fréquence de mise à jour
Annuelle
Emplacement
Région Centre-Val de Loire
Période de temps
2020
Granularité
Convention de subvention
Est conforme à
Subventions
Couverture temporelle : Date de début
31 décembre 2019 23:00
Couverture temporelle : Date de fin
30 décembre 2020 23:00

Pièces jointes

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Modèle de données

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nomAttribuant
Nom officiel de l'organisme attribuant la subvention

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Nom (identifiant) 
nomattribuant
Type 
texte
Exemple 
Région Centre-Val de Loire
idAttribuant
Identifiant unique de l'attribuant de la subvention (SIRET)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
idattribuant
Type 
décimal
Exemple 
23450002300028
DateConvention
Date de la convention qui attribue la subvention

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
dateconvention
Type 
date
Exemple 
2020-07-03
referenceDecision
Référence de l'acte matérialisant la décision d'attribution de la subvention

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
referencedecision
Type 
texte
Exemple 
20062017
nomBeneficiaire
Nom du bénéficiaire

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
nombeneficiaire
Type 
texte
Exemple 
UNION REGIONALE DES CENTRES DE RESSOURCES ILLTRISME ET ANALPHABETIQUE DE LA REGION CENTRE - VAL DE LOIRE
idBeneficiaire
Identifiant unique du bénéficiaire de la subvention (SIRET)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
idbeneficiaire
Type 
texte
Exemple 
81106960800016
objet 
Objet de la subvention attribuée

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
objet
Type 
texte
Exemple 
"ReL.I.I en Centre Val de Loire" - Action du Réseau des centres de ressources de Lutte contre l'Illettrisme l'analphabétisme;l'Illectronisme en Région Centre Val de Loire, portant sur la professionnalisation des accompagnants dans le repérage des situations d'illettrisme;illectronisme
montant 
Montant total de la subvention attribuée en € TTC, avant répartition entre les bénéficiaires

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Nom (identifiant) 
montant
Type 
int
Exemple 
69733
nature
Nature de la subvention attribuée

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
nature
Type 
texte
Exemple 
Numéraire
conditionsVersement 
Conditions de versement de la subvention

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant) 
conditionsversement
Type 
texte
Exemple 
Echelonné
DatePeriodedVersement
               
Aucune description n'est disponible pour ce champ.
           
               
                   
                                                  Nom (identifiant)                                                                         
dateperiodedversement
                       		                   
                   
                                                  Type                                                                         
texte
                       		                   
                                      
                                                  Exemple                                                                         
2020-07-06 _ 2021-07-31
                       		                   
               
       
   
       
idRAE
       
           
               
               
Aucune description n'est disponible pour ce champ.
           
               
                   
                                                  Nom (identifiant)                                                                         
idrae
                       		                   
                   
                                                  Type                                                                         
texte
                       		                   
                                      
                                                  Exemple                                                                         
                       		                   
               
       
   
       
notificationUE
       
           
               
Mention de l'existence d'une notification aux dispositions du règlement UE
               
Aucune description n'est disponible pour ce champ.
           
               
                   
                                                  Nom (identifiant)                                                                         
notificationue
                       		                   
                   
                                                  Type                                                                         
texte
                       		                   
                                      
                                                  Exemple                                                                         
                       		                   
               
       
   
       
pourcentageSubvention
       
           
               
Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire
               
Aucune description n'est disponible pour ce champ.
           
               
                   
                                                  Nom (identifiant)                                                                         
pourcentagesubvention
                       		                   
                   
                                                  Type                                                                         
texte
                       		                   
                                      
                                                  Exemple                                                                         
                       		                   
               
       
   

                                
Schéma JSON

                                

                                    L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données.
                                    Pour en savoir plus sur JSON schema.
                                

                                
   
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            • "referencedecision":
              {
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              }
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            • "nombeneficiaire":
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              }
              ,
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              {
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              ,
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              {
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              • "title":"objet ",
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              {
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              {
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              • "title":"idRAE",
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              }
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            }
          }
        }
      }
    }
}


                            

                        



                        
                            

    

        
    

            

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Une description de ce que vous avez fait en utilisant ce jeu de données (max. 1000 caractères)

                                


                                

                                    
                                    
                                    
                                    
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(facultatif) Une URL ou une image pour présenter votre travail

                                    

                                


                                

                                    

                                


                                

                                    
                                


                                
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